Bonjour À tous, Veuillez pardonner cet envoi multiple, mais j'ai voulu vous envoyer tout un sommaire de ma recherche dans ce secteur pour votre référence dans un E-mail simple. Au moment où, les membres du Conseil de l'UE décident sur une question que des auteurs de logiciel d'effets non seulement, mais tout ceux qui sont concernés par la liberté d'idées. Si l'ébauche du Conseil est quelque chose moins qu'une demande de la réalisation d'un produit ou d'un processus physique afin de constituer une invention, alors les idées elles-mêmes seront reclassifiées comme "inventions" ; cela peut être possédé par une personne ou un corps constitué simple. Ceci a été fait sur la prétention incorrecte que les Traités exigent de nous de faire breveter le logiciel. Ce qui a commencé comme un secteur d'intérêt personnel est devenu une issue beaucoup plus large de la liberté de la parole elle-même, et en effet liberté de pensée pour cette issue n'est rien moins que cela. Qui peut posséder une idée par lui-même ? Les "restrictions sur le patentability" ; de l'interactions" "normal ; soyez complètement insatisfaisant, car ils ont été soulevés et du dépassement PTO pratiquent, qui déjà tient compte des réclamations de programme et ne fait rien à empêcher le brevetage des programmes machine quand ils sont chargés dans un ordinateur et une course. (la raison entière pour laquelle des programmes machine sont écrits en premier lieu). Après de nombreux articles d'écriture sur cette question j'ai conclu : 1) les programmes machine sont les travaux littéraires aux termes de chaque traité que nous avons connecté leur protection parce qu'ils sont l'information pure. Les travaux littéraires sont par des inventions de définition pas et les concepts dans elles ne sont unique propriété de person's. C'est la manière légitime correcte et seule de protéger le logiciel. 2) la protection comme travail littéraire prolonge "by tous les moyens et dans n'importe quel form" ; - y compris le traitement des lignes de "the de programme (intensivement documenté) pas simplement du code dans le form" écrit ; - pourtant plus de non-sens. 3) les auteurs de logiciel ont les mêmes droits que n'importe quel autre auteur de distribuer et profiter de leur travail sous n'importe quelle forme. Le brevetage pur de logiciel serait préjudiciel vers les droites des auteurs parce qu'il permettrait un "inventor" ; pour les réclamer possèdent les idées d'author's et bloquent ces droites. (infraction principale de A) 4) par conséquent les propositions pour prolonger le patentability dans informatique nous placent dans la violation exprès du Traité de copyright de WIPO, de la convention de Berne, du copyright de logiciel directif et du Traité de ADPIC lui-même. J'ai envoyé une copie de tout mon travail avec une lettre d'accompagnement au Conseil de l'Europe, aussi bien que des MPE, demandant qu'ils considèrent ces points instamment. La chose importante que nous devons nous rappeler est : Les auteurs sont les supports droits légitimes dans le logiciel. Personne ne demande un changement de la loi, seulement cela il soit confirmé. Si le Conseil décide d'aller en avant sans imposer des restrictions appropriées pour empêcher le brevetage de processus de données, elles ne peuvent pas les indiquer haven't averti des infractions très vraies qui se produiraient. Les documents principaux que j'ai écrits sur cette question. http://www.beauprez.net/softpat/presumption.html les origines du brevetage de logiciel : La Présomption Mortelle. Explique la paille fondamentale dans la logique que cela a menée au brevetage de logiciel. Explique en outre pourquoi en réalité les brevets et le copyright ne peuvent pas co-exister dans le même domaine. http://www.beauprez.net/softpat/summary.html pourquoi est le logiciel pur faisant breveter dans l'infraction des engagements internationaux ? Un bref sommaire. http://www.beauprez.net/softpat/ffii-talk140404.html la pleine adresse que j'ai donnée au FFII au Parlement sur le 14ème inclut les références d'apostille qui lien directement aux traités de sorte que les gens puissent décider pour eux-mêmes. Démontre en outre pourquoi les restrictions de Council's en forme courante won't fonctionnent. http://beauprez.net/softpat/compliance.html le diagramme de conformité montrant la conformité du Parlement et du Conseil documente plus largement avec des engagements internationaux. http://beauprez.net/softpat/legalfacts3.html : Faits légaux, fictions légales.... http://beauprez.net/softpat/dreamdirective.html I a écrit la directive de rêve pour démontrer simplement à quel point il simple est d'avoir une directive qui est compatible avec tous les traités sus-mentionnés, cela permettrait tous les nouveaux produits ou processus physiques tout en rejetant le patentability pur de logiciel. (en fait c'est la seule vraie manière de se conformer aux engagements internationaux) De nouveau merci à tout le vous pour vos idées, discussions et patience pensives. J'espère que nous pourrons faire assez de pression sur le Conseil de remettre cette issue de légal principal aussi bien que l'importance philosophique de nouveau à la démocratie parlementaire. Veuillez soulever ces questions avec vos représentants et n'importe qui autrement qui a peut-être intéressé. Les Plus sincères Amitiés, Christian